En 2009, Romain Dupré, animateur radio français, était renvoyé par son employeur après l’avoir insulté sur Facebook. Le tribunal de Douai avait alors soutenu cette décision, estimant qu’insulter son employeur, sur Facebook ou ailleurs, était un motif de renvoi valable. Seulement, trois ans plus tard, la cour d’appel du tribunal est revenue sur cette décision.

Injurier son patron sur Facebook, bientôt possible?

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Selon le journal français Le Monde, la juridiction aurait en effet estimé dans son arrêt du 16 décembre que « des propos diffamatoires ou injurieux tenus par un salarié à l’encontre de l’employeur ne constituant pas un événement irrésistible ou insurmontable faisant obstacle à la poursuite du contrat, cette rupture ne procède pas non plus d’un cas de force majeure ».

L’employeur de Romain Dupré a même été condamné à lui verser 17 160 euros de dommages et intérêts. L’avocat de Romain Dupré, Maître Jacques Dijan, a indiqué que cette décision, « une première judiciaire », pourrait ouvrir bien une brèche. « L’enjeu de ce jugement, c’était de répondre à la question : en tant que salarié, peut-on prendre des sanctions contre vous alors que vous vous exprimez sur un support privé et que ces informations remontent à l’employeur ? », a-t-il déclaré.

« En estimant que non, la cour d’appel de Douai défend non seulement la liberté d’expression, mais aussi la liberté à la vie privée et à son respect », précise-t-il enfin. Jusqu’ici, les tribunaux penchaient majoritairement en faveur des employeurs lors d’affaires similaires. Reste maintenant à voir si cette tendance s’inversera bel et bien.

sudpresse.be